Marque renouvelée - Marque en vigueur

"RONCIER"
MAISON L. TRAMIER & fils, SAS

Numéro de dépôt :
1408975
Date de dépôt :
07/04/1986
Lieu de dépôt :
CHALON S/SAONE
Date d'expiration :
07/04/2026

Présentation de la marque "RONCIER"

Déposée le 7 avril 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON L. TRAMIER & fils auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CHALON S/SAONE), la marque française « "RONCIER" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MAISON L. TRAMIER & fils domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France et immatriculée sous le numéro RCS 725 621 205 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, MAISON L. TRAMIER & fils, M. DUFOULEUR LAURENT domicilié(e) rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France.

La marque "RONCIER" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1408975.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque "RONCIER" arrivera à expiration en date du 7 avril 2026.

MAISON L. TRAMIER & fils a également déposé les autres marques suivantes : L TRAMIER FILS , CUVEE DES GRANDES VOUTES , N. LANGERON & CIE , L. TRAMIER & FILS , SECRET ROYAL , LES PERDRISIERES , RONCIER CUVEE DU 3ème MILLENAIRE , PAMPLEMOUSSADE , TRAMIER GRAND VIN "T.G.V." , RONCIER


MAISON L. TRAMIER & fils, SAS - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France - SIREN 725621205


MAISON L. TRAMIER & fils, M. DUFOULEUR LAURENT - rue de chamerose - 71640 - MERCUREY - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2006 n°2309878 - Publication au BOPI 2006-03-10

Renouvellement sans limitation n°2065255 - Publication au BOPI 1996-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-43

Renouvellement sans limitation le 8 mars 2016 n°2612186 - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-03-08

Vins.